Informations légales
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse hms.services, est édité par :
HORIZON MULTI SERVICES - HMS
Société par actions simplifiée unipersonnelle - SASU
Capital social : 1 000 €
Siège social : Conodor, 97115 Sainte-Rose, Guadeloupe
SIREN : 884 987 694
SIRET siège : 884 987 694 00012
RCS : 884 987 694 R.C.S. Pointe-à-Pitre
Code APE / NAF :
8122Z - Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Téléphone : 06 90 20 29 18
Adresse email principale :
horizon.ms971@gmail.com
Adresse dédiée aux demandes liées au site, réclamations, données personnelles et RGPD :
alertes.hms@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Monsieur Ludovic TOLASSY, en qualité de représentant légal de HORIZON MULTI SERVICES - HMS.
3. Développement du site
Le développement du site internet a été réalisé par :
@LABAZ, en qualité de développement.
4. Nom de domaine et hébergement
Le nom de domaine du site est fourni par :
GoDaddy.com, LLC
Adresse communiquée publiquement :
100 S. Mill Ave, Suite 1600, Tempe, Arizona 85281, États-Unis
Site internet : www.godaddy.com
Les services techniques associés au nom de domaine et/ou à l’hébergement peuvent être assurés par GoDaddy ou par tout prestataire technique mandaté pour le fonctionnement du site.
5. Activité de HMS
HORIZON MULTI SERVICES - HMS exerce notamment des activités de nettoyage industriel, entretien de locaux, propreté, hygiène, désinfection, entretien et travaux d’espaces verts, enlèvement d’encombrants, logistique de propreté, prestations événementielles associées et services complémentaires liés à la propreté professionnelle.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, images, logos, éléments graphiques, documents, vidéos, icônes, mises en page, arborescence et éléments visuels, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, exploitation ou réutilisation totale ou partielle du site ou de l’un de ses éléments, sans autorisation écrite préalable de HORIZON MULTI SERVICES - HMS, est interdite.
Le nom HMS, le logo HMS, la charte graphique, les supports de communication, les photographies internes, les visuels professionnels et les documents présentés sur le site demeurent la propriété de HORIZON MULTI SERVICES - HMS, sauf mention contraire.
7. Responsabilité
HORIZON MULTI SERVICES - HMS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et général. Elles ne constituent pas, à elles seules, un engagement contractuel ferme.
Seuls les devis, bons de commande, marchés, contrats, ordres de service, actes d’engagement ou documents contractuels expressément acceptés par les parties engagent HMS et son client.
HMS ne saurait être tenue responsable d’une erreur, omission, interruption temporaire du site, difficulté technique ou mauvaise utilisation des informations présentes sur le site.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. HORIZON MULTI SERVICES - HMS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, fonctionnement, disponibilité ou politique de confidentialité.
9. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via le site, notamment au moyen d’un formulaire de contact, sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes adressées à HMS, assurer le suivi des échanges, traiter les réclamations éventuelles et gérer les demandes relatives aux droits des personnes concernées.
Les données transmises ne sont pas vendues à des tiers.
Pour toute demande relative aux données personnelles, à une réclamation ou à l’exercice des droits RGPD, l’utilisateur peut contacter HMS à l’adresse suivante :
10. Cookies et traceurs
À ce stade, le site hms.services est un site statique.
Il ne dépose pas de cookies publicitaires, de cookies de mesure d’audience nécessitant un consentement, de traceurs marketing, de pixel Meta, de Google Analytics, de carte Google intégrée, de vidéo YouTube intégrée ou tout autre traceur tiers ayant pour finalité le suivi du comportement des utilisateurs.
En conséquence, aucun bandeau de consentement cookies n’est requis tant que le site ne dépose pas de cookies ou traceurs soumis au consentement préalable de l’utilisateur.
Si HMS devait ultérieurement intégrer un outil de mesure d’audience, un service tiers, une vidéo intégrée, une carte interactive, un pixel publicitaire ou tout autre traceur nécessitant un consentement, le site serait mis à jour afin d’informer les utilisateurs et de recueillir leur consentement lorsque la réglementation l’exige.
11. Contact
Pour toute question relative au site internet, aux mentions légales, aux contenus publiés, aux réclamations ou aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter HMS à l’adresse suivante :